Colloque "L'auteur au 21ème siècle"

Présentation du SNAC

Le SNAC est une association confraternelle qui accueille et protège les auteurs.
C'est aussi un syndicat professionnel qui défend individuellement et collectivement les auteurs : auprès des pouvoirs publics, auprès de leurs employeurs ou des organismes qui les représentent, et en justice pour des procès qu'ils peuvent être amenés à entamer.
Notre rôle est également revendicatif pour sauvegarder ou améliorer la condition des auteurs. Nous defendons les droits des auteurs et le droit d'auteur.

Nous sommes également un lieu de réflexions et de propositions, à l'intérieur et à l'extérieur du syndicat, dans les organismes où nous sommes représentés, pour défendre la position des auteurs ou préparer, organiser et dynamiser nos actions en faveur de ceux-ci.

Nous sommes présents et nous luttons sur tous les fronts.
Nous sommes engagés, avec d'autres associations, dans le combat pour la sauvegarde de la diversité culturelle, contre la mondialisation financière de la culture, l'asservissement et la standardisation de la création artistique par les multinationales toute puissantes.
Ce combat est loin d'être terminé et nous devons demeurer vigilants. Tout créateur peut constater chaque jour combien la possibilité, sinon de création, du moins de production et de diffusion de ses oeuvres et la rétribution de ses droits légitimes sont remis en cause ou menacés. Source: SNAC

Programme du colloque "Le droit d’auteur, un droit moderne" qui aura lieu le lundi 27 novembre 2006:

9h à 9h30 : Accueil et ouverture par Maurice Cury, président du Snac

Module 1 - 9h30 à 11h : Le droit d'auteur dans le monde

La place et le rôle de l'auteur dans la société diffèrent selon que l'on affirme les droits des auteurs ou les droits des entreprises qui exploitent les œuvres ; c'est en bonne partie la différence entre droit d'auteur et copyright. À quoi les auteurs doivent-ils s'attendre, à court et moyen terme, compte tenu des derniers débats législatifs et jurisprudentiels, en Europe et dans le monde ? La Loi votée en 2006 par le Parlement français constitue-t-elle une bonne évolution pour le droit d'auteur ?

Intervenants :

David Ferguson (compositeur, président de la British Academy of Composers), Stéphane Laporte (auteur et adaptateur de pièces de théâtre et de comédies musicales)
Bernard Miyet (président du directoire de la Sacem, président du Gesac)
Jack Ralite (sénateur, initiateur des États généraux de la culture)
Jacques Toubon (député européen, ancien ministre de la culture et de la francophonie)
Halit Uman (éditeur de musique, administrateur de la Sacem, vice-président de la CSDEM)

Modérateur : Emmanuel de Rengervé (délégué général du Snac).

Module 2 - 11h à 13h : Droit d'auteur et accès à la culture

La culture et la diffusion des œuvres de l'esprit sont à l'origine d'une économie induite non négligeable pour la collectivité. Quel est le contrat social passé entre la société et les auteurs ? Les créateurs de l'imaginaire sont-ils encouragés dans leurs entreprises ? Comment concilier droit des auteurs et intérêt général ? Quelle place pour le droit moral ? Quelle est l'organisation actuelle des financements de la culture et de l'économie des industries culturelles ?

Intervenants :

Alain Absire (écrivain, auteur de théâtre)
Laurent Duvillier (délégué général de la Scam)
Joëlle Farchy (professeur de sciences de l'information et de la communication à l'université de Paris 1)
Claude Lemesle (auteur-compositeur, président d'honneur du Snac et président de la Sacem)
Paul Otchakovsky-Laurens (éditions P.O.L.)
Pascal Rogard (directeur général de la SACD, président de la Coalition française pour la diversité culturelle)

Modératrice : Simone Douek (auteur de radio, vice-présidente du Snac)

Déjeuner (de 13h à 14h30)

Module 3 - 14h30 à 16h30 : La vie des auteurs et l'évolution des techniques

Le droit d'auteur est né pour permettre aux auteurs de pouvoir vivre de leur métier. Cette évidence est-elle encore bien comprise dans notre société ? Nous sommes dans une culture numérique du tout, tout de suite, prétendument gratuite dans le domaine culturel. Quel statut (social, sécurité sociale, fiscal) la société accepte-t-elle de donner aux auteurs pour qu'ils puissent exercer leur métier et quelle est leur situation actuelle en France ? Quelle est la conséquence de la société numérique sur la vie des auteurs ou la survie de certains métiers d'auteur ? Internet peut-il constituer pour les auteurs un moyen, une chance pour une "autoproduction" et une "autodistribution" de leurs œuvres afin de rencontrer le public ? Quelles sont les demandes et les propositions des auteurs pour améliorer leurs conditions de vie professionnelle ?

Intervenants :

Jean-Pierre Ancel (président de la 1ère ch. civ. de la Cour de Cassation)
Yves Frémion(écrivain, président du CPE)
Victor Haïm (auteur de théâtre, comédien)
Jean-Marie Moreau (auteur-compositeur, vice-président du Snac)
Laurent Petitgirard (compositeur, chef d'orchestre, administrateur de la Sacem)
Pierre Sirinelli (professeur des universités)
Jean-Pierre Spièro (auteur-réalisateur, administrateur de la Sacem)

Modérateur :Youri (auteur-réalisateur, scénariste, auteur de théâtre, romancier, vice-président du Snac)

16h30 à 17h30 : Synthèse des ateliers par les modérateurs et conclusion du colloque

17h30 à 18h30 : Cocktail de clôture

Il est indispensable de s'inscrire auprès du Snac pour pouvoir participer à tout ou partie de cette journée professionnelle. Un carton d'invitation sera adressé avant le 20 novembre à tous ceux qui se seront inscrits, dans la mesure des places disponibles. Cette invitation, strictement personnelle, sera demandée à l'entrée.

SNAC
80, rue Taitbout
75009 Paris
Tél. : 01 48 74 96 30
Fax : 01 42 81 40 21
Courriel : snac.fr@wanadoo.fr